Marque expirée - Marque en non vigueur

MOLLUSTOP BIO
Comptoir Ecologique de Normandie Eurl

Numéro de dépôt :
3578514
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
MOLLUSTOP BIO de Comptoir Ecologique de Normandie

Présentation de la marque MOLLUSTOP BIO

Déposée le 26 mai 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Comptoir Ecologique de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLLUSTOP BIO »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Comptoir Ecologique de Normandie domicilié(e) 12 Jean Bailey,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 847 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane DOBRIANSKY domicilié(e) 4, bis Abbé Bossard,14750 SAINT AUBIN SUR MER - 14750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLLUSTOP BIO est expirée depuis le 26 mai 2018.

Comptoir Ecologique de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir Ecologique du Nord , Comptoir Ecologique de Bretagne


Comptoir Ecologique de Normandie Eurl - 12 Jean Bailey,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 503847972


Stéphane DOBRIANSKY - 4, bis Abbé Bossard,14750 SAINT AUBIN SUR MER - 14750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495936 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; parasiticides.